Politique de confidentialité

BV FACTORY, 16 rue des Caillères, 44330 Le Pallet, France — RCS Nantes 930 867 353. Contact pour toute demande relative à vos données : contact@bvfactory.dev.

• Commandes — adresse email, produits achetés, Core ID Q-SYS, code de réduction, statut du paiement. Finalité : traitement de la commande, génération et livraison des licences, support. Base légale : exécution du contrat. Les pièces comptables sont conservées pour respecter nos obligations légales.
• Paiement et facturation — gérés par Stripe. Nous ne recevons ni ne stockons jamais vos données de carte. Vos nom et adresse de facturation et, pour les entreprises, votre numéro de TVA sont collectés lors du paiement afin de calculer la TVA et d'établir votre facture (obligation légale) ; nous conservons les références du paiement et de la facture Stripe.
• Formulaire de contact et échanges par email — nom, email, objet, message et pièces jointes éventuelles, ainsi que les autres adresses en copie de vos emails. Finalité : répondre à votre demande. Base légale : notre intérêt légitime à traiter les demandes, ou mesures précontractuelles prises à votre demande.
• Newsletter — adresse email et, en option, nom, ainsi que la date et l'origine de votre consentement. Finalité : envoi d'actualités produits et d'offres. Base légale : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment via le lien de désinscription présent dans chaque email.
• Statistiques d'audience — nous comptons les pages vues, les téléchargements de plugins et de manuels, la langue de la page et le site d'où vous venez (son nom de domaine uniquement), sans aucun cookie et sans enregistrer votre adresse IP. Pour compter des visiteurs plutôt que des affichages, une empreinte journalière est calculée à partir de votre adresse IP et de votre navigateur avec une clé aléatoire détruite au bout de 24 heures : passé ce délai, personne — nous compris — ne peut relier une visite à une personne. Les robots et nos propres visites ne sont pas comptés.
• Sécurité — votre adresse IP est utilisée de façon transitoire, en mémoire, pour limiter les requêtes abusives. Elle n'est pas enregistrée dans notre base de données.

Nous ne demandons que les données nécessaires à ces finalités. La fourniture d'une adresse email et d'un Core ID est indispensable à la livraison d'une licence.

Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ni cookie de mesure d'audience tiers ; c'est pourquoi aucun bandeau cookies n'est affiché. Le stockage local de votre navigateur sert uniquement à mémoriser votre panier — un usage strictement nécessaire au service demandé, jamais transmis à des tiers.

Vos données ne sont accessibles qu'à BV FACTORY et aux prestataires agissant pour notre compte :

• Vercel Inc. (États-Unis) — hébergement du site
• Supabase — base de données, hébergée dans l'Union européenne (Paris)
• Stripe Payments Europe Ltd (Irlande) et ses affiliés — traitement des paiements, calcul de la TVA et facturation
• Resend (États-Unis) — envoi des emails transactionnels, des réponses et des newsletters

Lorsque la réponse à votre demande l'exige (par exemple une question technique impliquant un partenaire ou un intégrateur travaillant sur votre projet), nous pouvons transférer votre message à ce tiers, uniquement dans ce but.

Nous ne vendons ni ne louons jamais vos données.

Certains prestataires sont situés aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les garanties appropriées prévues par le RGPD, telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework).

• Commandes et pièces comptables : 10 ans, conformément au Code de commerce.
• Paniers validés mais jamais payés : supprimés au bout de 30 jours.
• Messages de contact et brouillons de nos réponses, avec leurs pièces jointes : 3 ans après le dernier échange (ou après la dernière modification d'un brouillon jamais envoyé). Un fichier préparé pour un message finalement non envoyé est supprimé au bout de 7 jours.
• Adresses bloquées comme source de messages indésirables (spam) : 3 ans après le blocage, ou plus tôt si vous demandez l'effacement de vos données.
• Newsletter : jusqu'à votre désinscription. Nous ne conservons ensuite votre adresse que sur une liste d'opposition, afin de ne plus vous écrire.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données, d'un droit à la limitation et d'opposition au traitement, d'un droit à la portabilité, du droit de retirer votre consentement à tout moment, et du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@bvfactory.dev. Nous répondons dans un délai d'un mois. Un justificatif d'identité peut être demandé en cas de doute raisonnable.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris — www.cnil.fr.

Les données sont chiffrées en transit, l'accès à la base de données est réservé à nos serveurs et l'accès d'administration est authentifié. Aucun système n'étant infaillible, en cas de violation de données vous concernant, nous vous en informerions ainsi que la CNIL, conformément à la loi.

Cette politique peut être mise à jour pour refléter l'évolution de nos services ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.